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Marques déposées par monsieur MARTIN Bruno-Claude
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Château La Croix du Grand Jard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château La Croix du Grand Jard
M. MARTIN Bruno-Claude

Numéro de dépôt :
4344499
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2027
Château La Croix du Grand Jard de MARTIN Bruno-Claude

Présentation de la marque Château La Croix du Grand Jard

Déposée le 9 mars 2017 par monsieur MARTIN Bruno-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château La Croix du Grand Jard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur MARTIN Bruno-Claude domicilié(e) Lieu Dit, 27 Les Pâques - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN Bruno-Claude domicilié(e) Les Pâques 27 - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France.

La marque Château La Croix du Grand Jard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Croix du Grand Jard arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

MARTIN Bruno-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PETIT PORT , CHATEAU LE PINIER


M. MARTIN Bruno-Claude - Lieu Dit, 27 Les Pâques - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France


M. MARTIN Bruno-Claude - Les Pâques 27 - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.